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Oxbo se réserve le droit de modifier les modalités, conditions et avis selon lesquels l’utilisation du site web d’Oxbo est proposée, y compris, mais sans s’y limiter, les frais associés à l’utilisation du site web d’Oxbo. 

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AUCUNE UTILISATION ILLÉGALE OU INTERDITE 

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Diffamer, abuser, harceler, traquer, menacer ou violer de toute autre manière les droits légaux (tels que les droits à la vie privée et à la publicité) d’autrui. 
Publier, afficher, télécharger, distribuer ou diffuser tout sujet, nom, matériel ou information inapproprié, profane, diffamatoire, contrevenant, obscène, indécent ou illégal. 
Télécharger des fichiers contenant des logiciels ou d’autres éléments protégés par les lois sur la propriété intellectuelle (ou par les droits à la vie privée ou à la publicité), à moins que vous ne possédiez ou ne contrôliez les droits y afférents ou que vous ayez reçu toutes les autorisations nécessaires. 
Télécharger des fichiers contenant des virus, des fichiers corrompus ou tout autre logiciel ou programme similaire susceptible d’endommager le fonctionnement de l’ordinateur d’autrui. 
Faire de la publicité ou offrir de vendre ou d’acheter des biens ou des services, à moins que le service de communication en question n’autorise spécifiquement de tels messages. 
Mener ou transmettre des enquêtes, des concours, des opérations pyramidales ou des chaînes de lettres. 
Télécharger tout fichier publié par un autre utilisateur d’un service de communication dont vous savez, ou devriez raisonnablement savoir, qu’il ne peut être légalement distribué de cette manière. 

Falsifier ou supprimer les attributions d’auteur, les avis juridiques ou autres avis appropriés, les désignations de propriété ou les étiquettes de l’origine ou de la source d’un logiciel ou d’un autre matériel contenu dans un fichier téléchargé. 

Restreindre ou empêcher tout autre utilisateur d’utiliser et de profiter des services de communication. 
Violer tout code de conduite ou toute autre directive pouvant être applicable à un service de communication particulier. 
Récolter ou collecter de toute autre manière des informations sur d’autres personnes, y compris des adresses électroniques, sans leur consentement. 
Violer toute loi ou réglementation applicable. 

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Oxbo se réserve le droit de divulguer à tout moment toute information nécessaire pour satisfaire à une loi, un règlement, une procédure judiciaire ou une demande gouvernementale, ou de modifier, refuser de publier ou supprimer toute information ou tout matériel, en tout ou en partie, à la seule discrétion d’Oxbo. 

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Les documents téléchargés vers un service de communication peuvent être soumis à des limitations d’utilisation, de reproduction et/ou de diffusion. Vous êtes responsable du respect de ces limitations si vous téléchargez le matériel. 

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